C’est l’histoire d’un employeur qui a (trop hâtivement ?) signé une lettre de licenciement…
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Un employeur licencie une salariée et lui...
L’interdiction de vapoter au travail, c’est maintenant ?
L’usage de la cigarette électronique sur le lieu de travail sera interdit, à partir du 1er octobre 2017. Vous devez...
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Vente de titres de société et départ à la retraite : la fin d’un avantage fiscal ?
Un dirigeant prend sa retraite et décide, à cette occasion de céder les titres de la société dans laquelle il...
Vente de titres de société et départ à la retraite : la fin d’un avantage fiscal ?
Un dirigeant prend sa retraite et décide, à cette occasion de céder les titres de la société dans laquelle il...
Taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées (TMOP)
Taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées (TMOP)Année 2017ANNEETAUX2ème semestre 20170,95 %1er semestre 20171,15 %2ème semestre 20160,63 %1er...
Cotisation accidents du travail (AT) : le décompte d’effectif, ça compte !
Il existe 3 modes de tarification de la cotisation relative aux accidents du travail : une tarification collective, individuelle ou...
Cotisation accidents du travail (AT) : le décompte d’effectif, ça compte !
Il existe 3 modes de tarification de la cotisation relative aux accidents du travail : une tarification collective, individuelle ou...
Contrôle Urssaf : possibilité de régulariser une mise en demeure nulle ?
Un employeur conteste la mise en demeure de payer un rappel de cotisations sociales parce que l’Urssaf n’a pas répondu...
Contrôle Urssaf : possibilité de régulariser une mise en demeure nulle ?
Un employeur conteste la mise en demeure de payer un rappel de cotisations sociales parce que l’Urssaf n’a pas répondu...
