Tableau des cotisations sociales dues par les industriels – RSI
Tableau des cotisations sociales dues par les industriels
Régime social des indépendants (RSI)
Année 2016
1/ Assiette et taux des cotisations
Tableau récapitulatif...
Tableau des cotisations sociales dues par les commerçants- RSI
Tableau des cotisations sociales dues par les commerçants
Régime social des indépendants (RSI)
Année 2016
1/ Assiette et taux des cotisations
Tableau récapitulatif...
Base de calcul des cotisations pour le personnel du secteur CHR rémunéré au pourboire
Base de calcul des cotisations pour le personnel du secteur CHR rémunéré au pourboireDans les secteurs des hôtels, restaurants, cafés,...
Base de calcul des cotisations pour le personnel du secteur CHR rémunéré au pourboire
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Base de calcul des cotisations pour le personnel du secteur CHR rémunéré au pourboire
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Base de calcul des cotisations pour le personnel du secteur CHR rémunéré au pourboire
Base de calcul des cotisations pour le personnel du secteur CHR rémunéré au pourboire
Dans les secteurs des hôtels, restaurants, cafés,...
Dispositif Pinel – Plafonds de loyer et de ressources – Année 2016
Plafonds de loyer et de ressources retenus pour l’application du dispositif de défiscalisation immobilière « Pinel »
Barème 2016
Plafonds de loyer
Le...
Dispositif Scellier – Plafonds de loyers et de ressources
Plafonds de loyer et de ressources retenus pour l’application du dispositif de défiscalisation immobilière « Scellier »Barème 2016Plafonds de loyerPour...
Dispositif Duflot – Plafonds de loyer et de ressources
Plafonds de loyer et de ressources retenus pour l’application du dispositif de défiscalisation immobilière « Duflot »Barème 2016Plafonds de loyerLe...
Dispositif Scellier – Plafonds de loyers et de ressources
Plafonds de loyer et de ressources retenus pour l’application du dispositif de défiscalisation immobilière « Scellier »Barème 2016Plafonds de loyerPour...
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